Voiture ancienne – assurance et immatriculation

Vous reconnaîtrez une voiture ancienne à ses plaques d’immatriculation jaunes. Pour les obtenir, le propriétaire d’une voiture rétro doit passer par un long chemin de formalités. Comment immatriculer et assurer une voiture ancienne ? Nous le suggérons.

Voiture ancienne – quels critères doit-elle remplir ?

La première question qui se pose à propos de la voiture ancienne est de savoir quel âge doit avoir une voiture pour être considérée comme un véhicule ancien. En général, un véhicule doit avoir au moins 25 ans et ne pas avoir été en production depuis 15 ans. Il doit conserver au moins 75 % de ses pièces d’origine.

Dans des cas exceptionnels, une voiture plus jeune peut également être considérée comme un monument ancienne si :

  • c’est rare,
  • elle est associée à des événements anciennes ou sportifs importants,
  • il était utilisé par des personnes généralement considérées comme exceptionnellement importantes,
  • il documente une étape importante dans le développement de la technologie automobile,
  • il utilise des solutions structurelles uniques,
  • a un design original,
  • est reconstruit conformément à la technologie de sa fabrication.

Le conservateur détermine si un véhicule répond aux caractéristiques anciennes sur demande d’un expert qualifié dans le domaine de l’histoire de la motorisation et de l’évaluation des véhicules anciens.

Immatriculation d’un véhicule ancien

Avant que l’immatriculation d’un véhicule ancien ne soit possible, le conducteur doit réunir les documents nécessaires. Comment se déroule l’immatriculation d’un véhicule ancien, étape par étape ?

La preuve de la propriété peut être le contrat de vente, la facture de TVA ou la décision du tribunal concernant l’héritage du véhicule. En cas d’absence de certificat d’immatriculation, qui peut avoir été perdu il y a de nombreuses années par un ancien propriétaire, une déclaration concernant l’absence de certificat est faite sous peine de responsabilité pénale pour faux témoignage. Une telle solution lors de l’immatriculation n’est possible que dans le cas de voitures anciennes.

L’étape suivante consiste à s’adresser à un expert en technologie automobile. Après un examen approfondi de l’état de votre voiture, il établira un Carte-Pass accompagné d’une demande d’immatriculation.

Chez rpautomobiles.eu, nous devons présenter la preuve de propriété de la voiture et une demande d’immatriculation d’une voiture ancienne, qui contient de nombreuses questions techniques très détaillées sur le véhicule. Remplir cette demande est assez compliqué, c’est pourquoi certains conducteurs décident de confier cette activité à un expert. Après un contrôle technique réussi de la voiture, le diagnostiqueur délivre un certificat de contrôle technique. Il peut également délivrer un certificat attestant que la voiture est autorisée à circuler sur la route, mais avec des limitations, comme la vitesse, si la voiture a un système de freinage obsolète.

Assurance des voitures anciennes

L’assurance automobile au tiers pour les voitures anciennes est nécessaire, comme pour toute autre voiture circulant sur les routes françaises. C’est un privilège pour les propriétaires de véhicules anciens de pouvoir souscrire une assurance responsabilité civile à court terme pour une période inférieure à 12 mois. Ce type d’assurance responsabilité civile est disponible pour une durée minimale de 30 jours. Cela signifie que si vous ne conduisez votre véhicule ancien qu’en été, lorsque des congrès de passionnés de voitures anciennes ont lieu, mais pas en automne/hiver, vous n’avez pas à souscrire une assurance responsabilité civile plus coûteuse pour toute l’année.

Il est important de se rappeler que la responsabilité civile à court terme ne s’étend pas automatiquement et que chaque fois que nous avons l’intention de voyager avec notre voiture ancienne, nous devons souscrire une nouvelle police. La conduite d’une voiture ancienne sans assurance valable est passible des mêmes sanctions que celle d’une voiture normale.